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Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
1re séance du jeudi 18 mars 2021
Présents  : Laure Darcos, Laurent Lafon, Vivette Lopez, Pierre Ouzoulias.
En téléconférence  : Catherine Belrhiti, Céline Boulay-Espéronnier, Alain Cazabonne, Victoire Jasmin, Sonia de La Provôté, Monique de Marco, Marie Mercier, Vanina Paoli-Gagin, Stéphane Piednoir, Christian Redon-Sarrazy.
2e séance du jeudi 18 mars 2021
Présents  : Hussein Bourgi, Laure Darcos, Victoire Jasmin, Laurent Lafon, Vivette Lopez, Pierre Ouzoulias.
En téléconférence  : Céline Boulay-Espéronnier, Monique de Marco, Marie Mercier, Stéphane Piednoir.

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Captation vidéo.
Mercredi 24 mars 2021 à 9 h 30 (Salle A245 - 2e étage Ouest et en téléconférence)
1° Désignation de rapporteurs.
2° Audition de Mme Souâd Ayada, présidente du Conseil supérieur des programmes.
3° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mardi 23 mars 2021 à 9 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence) à 16 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence) et à 18 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Examen, en deuxième lecture, du rapport de Mme Marie Mercier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 447 (2020-2021), modifiée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat
de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 22 mars 2021, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Mercredi 24 mars 2021 à 10 h 15 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
A. À 10 h 15 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la sécurité globale ;
Captation vidéo.
2° Auditions, dans le cadre de l'examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, de :
- M. Bertrand Mathieu, professeur à l'École de droit de la Sorbonne-Université Paris 1,
- À 11 h 15, M. Dominique Rousseau, professeur émérite de droit public à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne,
- À 12 heures, Mme Jessica Makowiak, professeur des universités, Université de Limoges, directrice du Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme (CRIDEAU) ;
3° Questions diverses.
B. À 16 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice, dans le cadre de l'examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement ;
2° Question diverses.
C. À 18 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Claire Hédon, défenseure des droits, pour la présentation de son rapport annuel pour 2020 ;
2° Questions diverses.
Jeudi 25 mars 2021 à l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Examen, en deuxième lecture, des amendements éventuels à la proposition de loi n° 447 (2020-2021), modifiée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste (rapporteur : Mme Marie Mercier) ;
2° Questions diverses.
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Jeudi 25 mars 2021 à 11 heures (Salle A213 - 2e étage Est et en téléconférence) et à 14 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
À 11 heures (Salle A213 - 2e étage Est et en téléconférence)
1° Table ronde sur le thème de « la santé des étudiants » :
M. Laurent Gerbaud, président de l'Association des directeurs des services de santé universitaire ;
M. Christophe Tzourio, professeur d'épidémiologie, directeur du centre Inserm U 1219 (Bordeaux), investigateur principal de l'étude « i-Share » ;
M. Vincent Beaugrand, directeur général de la Fondation santé des étudiants de France ;
MM. Pierre-Edouard Magnan président et Benjamin Chkroun délégué général du Réseau national des mutuelles étudiantes de proximité (EmeVia) ;
MM. Abdoulaye Diarra, président et Fabrice Grière, directeur général de La mutuelle des étudiants (LMDE) ;
2° Questions diverses.
À 14 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Table ronde sur le thème de la « santé psychologique des étudiants » :
M. Mohammed Benlahsen, président de l'Université Picardie-Jules Verne ;
Dr Frédéric Atger, médecin chef de service, Bureau d'aide psychologique universitaire « BAPU Pascal » (Paris) ;
M. Yannick Morvan, enseignant-chercheur, Université Paris-Nanterre ;
M. Patrick Skehan, délégué général de l'association Nightline ;
Mmes Laurentine Véron et Fanny Sauvade, psychologues, fondatrices et co-directrices de l'association Apsytude
2° Questions diverses.
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires
Mardi 23 mars 2021 à 13 h 30 (Salle Monory et en téléconférence)
Captation
Audition de Messieurs Nicolas Bastié, président de la Fédération pour la promotion de l'enseignement et de la formation agricoles publics (APREFA), et Patrick Delage, directeur de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) de Laval, et de Madame Frédérique Elbé, directrice de l'EPLEFPA d'Avize.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
- Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification : Lundi 22 mars 2021 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste : Lundi 22 mars 2021 12 heures
- Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux : Vendredi 26 mars 2021 12 heures.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Réunions du Sénat sur la vie étudiante et l'éducation

Résumé. Le Sénat organise plusieurs réunions et auditions pour discuter de la vie étudiante, de la santé des étudiants, et d'autres sujets éducatifs.

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
1re séance du jeudi 18 mars 2021
Présents  : Laure Darcos, Laurent Lafon, Vivette Lopez, Pierre Ouzoulias.
En téléconférence  : Catherine Belrhiti, Céline Boulay-Espéronnier, Alain Cazabonne, Victoire Jasmin, Sonia de La Provôté, Monique de Marco, Marie Mercier, Vanina Paoli-Gagin, Stéphane Piednoir, Christian Redon-Sarrazy.
2e séance du jeudi 18 mars 2021
Présents  : Hussein Bourgi, Laure Darcos, Victoire Jasmin, Laurent Lafon, Vivette Lopez, Pierre Ouzoulias.
En téléconférence  : Céline Boulay-Espéronnier, Monique de Marco, Marie Mercier, Stéphane Piednoir.

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Captation vidéo.
Mercredi 24 mars 2021 à 9 h 30 (Salle A245 - 2e étage Ouest et en téléconférence)
1° Désignation de rapporteurs.
2° Audition de Mme Souâd Ayada, présidente du Conseil supérieur des programmes.
3° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mardi 23 mars 2021 à 9 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence) à 16 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence) et à 18 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Examen, en deuxième lecture, du rapport de Mme Marie Mercier et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 447 (2020-2021), modifiée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat
de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 22 mars 2021, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Mercredi 24 mars 2021 à 10 h 15 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
A. À 10 h 15 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la sécurité globale ;
Captation vidéo.
2° Auditions, dans le cadre de l'examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, de :
- M. Bertrand Mathieu, professeur à l'École de droit de la Sorbonne-Université Paris 1,
- À 11 h 15, M. Dominique Rousseau, professeur émérite de droit public à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne,
- À 12 heures, Mme Jessica Makowiak, professeur des universités, Université de Limoges, directrice du Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme (CRIDEAU) ;
3° Questions diverses.
B. À 16 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice, dans le cadre de l'examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement ;
2° Question diverses.
C. À 18 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Claire Hédon, défenseure des droits, pour la présentation de son rapport annuel pour 2020 ;
2° Questions diverses.
Jeudi 25 mars 2021 à l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Examen, en deuxième lecture, des amendements éventuels à la proposition de loi n° 447 (2020-2021), modifiée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste (rapporteur : Mme Marie Mercier) ;
2° Questions diverses.
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Jeudi 25 mars 2021 à 11 heures (Salle A213 - 2e étage Est et en téléconférence) et à 14 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
À 11 heures (Salle A213 - 2e étage Est et en téléconférence)
1° Table ronde sur le thème de « la santé des étudiants » :
M. Laurent Gerbaud, président de l'Association des directeurs des services de santé universitaire ;
M. Christophe Tzourio, professeur d'épidémiologie, directeur du centre Inserm U 1219 (Bordeaux), investigateur principal de l'étude « i-Share » ;
M. Vincent Beaugrand, directeur général de la Fondation santé des étudiants de France ;
MM. Pierre-Edouard Magnan président et Benjamin Chkroun délégué général du Réseau national des mutuelles étudiantes de proximité (EmeVia) ;
MM. Abdoulaye Diarra, président et Fabrice Grière, directeur général de La mutuelle des étudiants (LMDE) ;
2° Questions diverses.
À 14 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Table ronde sur le thème de la « santé psychologique des étudiants » :
M. Mohammed Benlahsen, président de l'Université Picardie-Jules Verne ;
Dr Frédéric Atger, médecin chef de service, Bureau d'aide psychologique universitaire « BAPU Pascal » (Paris) ;
M. Yannick Morvan, enseignant-chercheur, Université Paris-Nanterre ;
M. Patrick Skehan, délégué général de l'association Nightline ;
Mmes Laurentine Véron et Fanny Sauvade, psychologues, fondatrices et co-directrices de l'association Apsytude
2° Questions diverses.
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires
Mardi 23 mars 2021 à 13 h 30 (Salle Monory et en téléconférence)
Captation
Audition de Messieurs Nicolas Bastié, président de la Fédération pour la promotion de l'enseignement et de la formation agricoles publics (APREFA), et Patrick Delage, directeur de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) de Laval, et de Madame Frédérique Elbé, directrice de l'EPLEFPA d'Avize.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
- Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification : Lundi 22 mars 2021 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste : Lundi 22 mars 2021 12 heures
- Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux : Vendredi 26 mars 2021 12 heures.

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