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Débats à l'Assemblée nationale sur des sujets variés

Résumé. L'Assemblée nationale va discuter de sujets importants comme la santé, les associations et l'environnement.

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Programme des débats à l'Assemblée nationale pour la semaine du 23 mars 2021

Résumé. L'Assemblée nationale a prévu une semaine de débats sur des sujets variés comme la crise sanitaire, les associations, et le changement climatique.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

Ordre du jour de l'Assemblée nationale
(Conférence des Présidents du mardi 23 mars 2021)

DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Semaine de contrôle
MARS
MARDI 23
À 9 heures :
- Questions orales sans débat.
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes.
- Débat sur la politique du Gouvernement en faveur des associations. (1)
À 21 heures :
- Suite du débat sur la politique du Gouvernement en faveur des associations.
- Débat sur les seniors face à la crise sanitaire. (2)
MERCREDI 24 À 15 heures :
- Débat consacré au suivi de la crise sanitaire.
- Débat sur le rapport de la commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale. (3)
À 21 heures :
- Suite du débat sur le rapport de la commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale.
- Débat relatif aux effets de la crise sur les associations de nos territoires. (4)
MARS
JEUDI 25
À 9 heures : (5)
- Pn Sénat Protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (2498, 3987). (6)
- Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) ajout du nom de Valéry Giscard d'Estaing à celui de l'établissement public des musées d'Orsay et de l'Orangerie (3640).
- Pn accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (3863 2e rect., 3988).
- Pn lutte contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (3443, 3989).
- Pn lutte contre les individus violents lors de manifestations (3848, 3990).
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 26 À 9 heures :
- Débat sur le thème : « La France face à la révolution des NBIC : quelle place dans le match États-Unis / Chine ? ». (7)
- Débat sur le rapport au Gouvernement « Investir pour mieux saisir, confisquer pour mieux sanctionner ». (8)
Semaine du
Gouvernement
MARS
LUNDI 29
À 16 heures :
- Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (3875 rect., 3995).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MARDI 30 À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Évent., CMP Pn droit au respect de la dignité en détention.
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
MERCREDI 31 À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
AVRIL
JEUDI 1er
À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 2 À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine du
Gouvernement
MARDI 6
À 9 heures :
- Questions orales sans débat.
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 7 À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
AVRIL
JEUDI 8
À 9 heures : (9)
- 2e lect. Pn protection patrimoniale et promotion des langues régionales (3658).
- Pn droit à une fin de vie libre et choisie (288).
- Pn évolution statutaire de la collectivité de Corse afin de lutter contre le phénomène de spéculations foncière et immobilière dans l'île (3928).
- Pn garantir le respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens (3316).
- Pn légalisation contrôlée de la production, de la vente et de la consommation de cannabis (2099).
- Pn org. limitant le recours aux dispositions fiscales de portée rétroactive (366).
- Pn prise en compte des objectifs de développement durable (3575).
- Pn constit. reconnaissance du vote blanc pour l'élection présidentielle (3896).
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 9 À 9 heures :
- Suite Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine du
Gouvernement
AVRIL
LUNDI 12
À 16 heures :
- Suite Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MARDI 13 À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Évent., lect. déf. Pn amélioration du système de santé par la confiance et la simplification.
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
MERCREDI 14 À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
AVRIL
JEUDI 15
À 9 heures :
- Pt Sénat approbation accords France-Qatar et France-Chine sur les échanges de permis de conduire (3525). (10)
- Pt approbation accord partenariat France-Inde pour les migrations (3055). (10)
- Pt ratification accord partenariat stratégique entre Union européenne et Japon (3597). (10)
- Pt ratification accord-cadre entre Union européenne et Australie (2450, 2698). (10)
- Pt Sénat approbation convention France-Suisse relative aux poinçons officiels apposés sur les ouvrages en métaux précieux et multimétaux (2745). (10)
- Pt Sénat approbation accord France-Suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire (3245). (10)
- CMP ou nlle lect. Pn rénovant la gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe.
- 2e lect. Pn protection des jeunes mineurs des crimes sexuels.
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 16 À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

(1) Inscription à la demande du groupe LaREM.
(2) Inscription à la demande du groupe LR.
(3) Inscription à la demande du groupe Dem.
(4) ) Inscription à la demande du groupe SOC.
(5) Ordre du jour proposé par le groupe UDI-I.
(6) Procédure d'examen simplifiée.
(7) Inscription à la demande du groupe Agir ens.
(8) Inscription à la demande du groupe UDI-I.
(9) Ordre du jour proposé par le groupe LT.
(10) Procédure d'examen simplifiée.

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