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Réunions et auditions au Sénat en mai 2021
Sénat
Session ordinaire de 2020-2021
Convocations
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 5 mai 2021 à 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 9 h 30
1° Audition de Mme Anne Grillo, ambassadrice de France au Liban.
À 11 heures
2° Audition de M. Marc Baréty, ambassadeur de France au Pakistan.
3° Communication du président Christian Cambon sur le bilan annuel de l'application des lois (année parlementaire 2019-2020).
4° Questions diverses.
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Jeudi 6 mai 2021 à 9 heures (Salle 216, commission des Lois, et en téléconférence)
Ouverte à la presse.
à 9 heures (Salle 216, commission des Lois, et en téléconférence)
• Table ronde « Dimension territoriale de la lutte contre la pandémie et solidarités de proximité », en présence des intervenants suivants :
- Assemblée des Départements de France (ADF) : un représentant ;
- Association des Maires de France (AMF) : M. André Laignel, président délégué, maire d'Issoudun et président de la communauté de communes du Pays d'Issoudun (en téléconférence) ;
- Régions de France : un représentant ;
- M.
à 10 h 45 (Salle 216, commission des Lois, et en téléconférence)
• Table ronde « Spécificités territoriales de la lutte contre la pandémie », en présence des intervenants suivants :
- Association des Maires Ruraux de France (AMRF) : M. Michel Fournier, président (en attente de confirmation) ;
- Association Nationale des Élus du Littoral (ANEL) : M. Yannick Moreau, président délégué, maire des Sables d'Olonne et président des Sables d'Olonne Agglomération (en téléconférence) ;
- Association Nationale des Élus de la Montagne (ANEM) : M.
• Questions diverses.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
I. Le mardi 11 mai 2021 (salle René Monory)
A 15h45 : Audition de M. Olivier Fombaron, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes, sur la certification des comptes du Sénat de l'exercice 2020 ;
A 17h : Audition de MM. les Questeurs ;
Questions diverses.
II. Le mercredi 12 mai 2021 à 14h00 (salle A 216 - 2ème étage, aile Est)
Audition de Mme Delphine Lebrun, ancien Trésorier du Sénat, et de M. Mathieu Teoran, Trésorier du Sénat, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2020 et la situation des caisses de retraites.
Questions diverses.
III. Le mercredi 12 mai 2021 à 16h30 (salle A 213 - 2ème étage, aile Est3)
Adoption du rapport relatif aux comptes du Sénat pour l'exercice 2020 et délivrance du quitus aux Questeurs et au Trésorier.
Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances : Vendredi 7 mai 2021 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique : Lundi 3 mai 2021 12h00
- Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 (Loi sur les nominations présidentielles et la délégation de vote des parlementaires) relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : Lundi 3 mai 2021 12h00
- Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif : Lundi 10 mai 2021 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations : Vendredi 7 mai 2021 Matin