Complémentaire santé

Annexes

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Modifié1 janvier 2018

Créé le 1 janvier 2016 · Modifié le 1 janvier 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annexe sur les garanties de complémentaire santé obligatoire

Résumé. Les garanties collectives pour la complémentaire santé obligatoire sont détaillées dans une annexe, avec des clichés disponibles en ligne.

Annexe I

Garanties collectives « complémentaire santé obligatoire »

(Clichés non reproduits, consultables en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20170048_0000_0031.pdf/BOCC

Modifié1 janvier 2020

Créé le 1 janvier 2018 · Modifié le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annexe sur les garanties de complémentaire santé obligatoire

Résumé. Les garanties collectives pour la complémentaire santé obligatoire sont détaillées dans une annexe, avec des clichés disponibles en ligne.

Annexe I
Garanties collectives « complémentaire santé obligatoire »

(Clichés non reproduits, consultables en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20180011_0000_0017.pdf/BOCC

Modifié1 octobre 2021

Créé le 1 janvier 2020 · Modifié le 1 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annexe sur les garanties de complémentaire santé obligatoire

Résumé. Les garanties collectives pour la complémentaire santé obligatoire sont détaillées dans une annexe consultable en ligne.

Annexe I
Garanties collectives « complémentaire santé obligatoire »

(Annexes non reproduites, consultables en ligne sur le site www.journal-officiel, rubrique BO Convention collective.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20200016_0000_0013.pdf/BOCC

Abrogation à venir1 janvier 2027

En vigueur du 1 octobre 2021 au 31 décembre 2026 · Sera abrogé le 1 janvier 2027

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Complémentaire santé obligatoire : garanties collectives

Résumé. Les garanties collectives pour la complémentaire santé obligatoire sont détaillées dans un document consultable en ligne sur Légifrance.

Annexe I
Garanties collectives « complémentaire santé obligatoire »

(Document non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20220002_0000_0027.pdf/BOCC

Abrogation à venir1 janvier 2027

En vigueur du 1 janvier 2016 au 31 décembre 2026 · Sera abrogé le 1 janvier 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Garanties obligatoires des complémentaires santé collectives

Résumé. L'annexe II décrit les garanties obligatoires pour les complémentaires santé collectives.

Annexe II
Garanties collectives « complémentaire santé obligatoire »

(Clichés non reproduits, consultables en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20170048_0000_0031.pdf/BOCC

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au jeudi 31 décembre 2026

Annexes
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