Prévention des risques professionnels

Annexe

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Annexe

Annexe 1

Seuils associés aux facteurs de risques professionnels mentionnés au I de l'article L. 4163-1 du code du travail.

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, page 55.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250048_0000_0008.pdf/BOCC

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 12 juillet 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Seuils de risques professionnels

Résumé. L'annexe liste les seuils de risques professionnels pour aider à prévenir les accidents du travail.

Annexe 1

Seuils associés aux facteurs de risques professionnels mentionnés au I de l'article L. 4163-1 du code du travail.

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, page 55.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250048_0000_0008.pdf/BOCC

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 12 juillet 2026

Source : Légifrance