Prévoyance

Annexe I

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Remplacé1 janvier 2026

Créé le 1 janvier 2016 · Remplacé le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Garanties du régime de prévoyance

Résumé. L'article décrit les garanties offertes par un régime de prévoyance, avec des détails disponibles dans un tableau en ligne.
Garanties du régime

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2016/0006/boc_20160006_0000_0013.pdf

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

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Tableaux des garanties de prévoyance pour 2026

Résumé. Les tableaux des garanties de prévoyance pour l'année 2026 sont disponibles en ligne sur Légifrance.

Tableaux des garanties au 1er janvier 2026

(Tableaux non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20260006_0000_0006.pdf/BOCC

En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2016

Annexe I