Prévoyance

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Garanties du régime

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2016/0006/boc_20160006_0000_0013.pdf

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Remplacé1 janvier 2026

Créé le 1 janvier 2016 · Remplacé le 1 janvier 2026

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Garanties du régime de prévoyance

Résumé. L'article décrit les garanties offertes par un régime de prévoyance, avec des détails disponibles dans un tableau en ligne.
Garanties du régime

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2016/0006/boc_20160006_0000_0013.pdf

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Remplacé depuis le jeudi 1 janvier 2026

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance