Art. 1er. - Le directeur de la coopération et des affaires industrielles peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.
1 version
Section précédente
Section parente
Section suivante
relatif à l'organisation de la direction de la coopération et des affaires industrielles
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 17 janvier 1997 portant organisation de la direction de la coopération et des affaires industrielles,
Arrête :
Art. 1er. - Le directeur de la coopération et des affaires industrielles peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.
1 version
Art. 2. - La sous-direction de la coopération multilatérale comprend :
1 version
Art. 3. - La sous-direction de la coopération bilatérale comprend quatre bureaux dont les appellations sont déterminées par le sous-directeur de la coopération bilatérale.
1 version
Art. 4. - La sous-direction Aéronautique-missiles-espace comprend :
1 version
Art. 5. - La sous-direction Electronique-mécanique-naval comprend :
1 version
Art. 6. - La sous-direction de la petite et moyenne industrie et de l'action régionale comprend :
1 version
Art. 7. - La sous-direction des affaires intersectorielles comprend :
1 version
Art. 8. - Le directeur de la coopération et des affaires industrielles est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Texte totalement abrogé
LE DIRECTEUR DE LA COOPERATION ET DES AFFAIRES INDUSTRIELLES PEUT DISPOSER D'ADJOINTS QUI PEUVENT LE REMPLACER EN CAS D'ABSENCE OU D'EMPECHEMENT.
COMPOSITION DES SOUS-DIRECTIONS SUIVANTES:
SOUS-DIRECTION DE LA COOPERATION MULTILATERALE;
SOUS-DIRECTION DE LA COOPERATION BILATERALE;
SOUS-DIRECTION AERONAUTIQUE-MISSILES-ESPACE;
SOUS-DIRECTION ELECTRONIQUE-MECANIQUE-NAVAL;
SOUS-DIRECTION DE LA PETITE ET MOYENNE INDUSTRIE ET DE L'ACTION REGIONALE;
SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES INTERSECTORIELLES.
Fait à Paris, le 10 mars 1997.
Charles Millon