Arrêté du 11 août 2023

Article 16

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Article 16

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 10 août 2015

Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Sct. Chapitre II : Le cycle d'enseignement professionnel, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre III : Les stages d'application et le stage pratique dans les unités d'enquête, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre IV : Le contrôle des connaissances, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre V : La notation et le classement, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 18, Sct. Annexe, Art. null

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Suppression d'articles sur l'enseignement professionnel

Résumé. L'arrêté du 11 août 2023 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 10 août 2015 concernant l'enseignement professionnel et les stages.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 10 août 2015Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesARRÊTÉ du 10 août 2015Art. 1 : Formation initiale des inspecteurs stagiairesARRÊTÉ du 10 août 2015Sct. Chapitre II : Le cycle d'enseignement professionnel
- ARRÊTÉ du 10 août 2015
Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Sct. Chapitre II : Le cycle d'enseignement professionnel, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Chapitre III : Les stages d'application et le stage pratique dans les unités d'enquête, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre IV : Le contrôle des connaissances, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre V : La notation et le classement, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 18, Sct. Annexe, Art. null

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