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Arrêté du 11 juin 1998

relatif à la formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime

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Le ministre de l'équipement, des transports et du logement,

Vu l'arrêté du 4 juin 1992 relatif à la formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime ;

Vu l'arrêté du 26 décembre 1997 relatif à la formation des officiers de 1re classe de la navigation maritime,

En vigueur depuis le 25 juin 1998

Le directeur des affaires maritimes et des gens de mer est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des affaires maritimes

et des gens de mer,

C. Serradji

En vigueur depuis le jeudi 25 juin 1998

Arrêté du 11 juin 1998
Article 1
Article 2
Article 3