Arrêté du 11 juin 2021

Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et conservation des notes pour le CAP

Résumé. Ce chapitre explique comment les candidats au CAP peuvent être dispensés de certaines épreuves ou conserver leurs notes.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses d'épreuves pour le certificat d'aptitude professionnelle

Résumé. Les candidats à un CAP peuvent être dispensés de certaines épreuves s'ils possèdent déjà certains diplômes.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispense d'épreuves pour les candidats au CAP avec certification européenne

Résumé. Les candidats au CAP peuvent être dispensés de certaines épreuves s'ils ont une certification européenne équivalente.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conservation des notes et unités pour le CAP

Résumé. Les candidats au CAP peuvent demander à conserver leurs notes ou unités même si les intitulés changent.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 23 juin 2014

Résumé. L'article 5 change l'arrêté de 2014 sans dire exactement quoi.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 23 juin 2014Art.
- ARRÊTÉ du 23 juin 2014
Art. null

En vigueur depuis le samedi 3 juillet 2021

Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5