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Arrêté du 12 décembre 2003

Article 1

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Article 1

Les métiers qui figurent dans la liste annexée au présent arrêté sont dénommés "métiers de l'artisanat d'art".

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Abrogé1 février 2016

Créé le 27 décembre 2003 · Abrogé le 1 février 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des métiers de l'artisanat d'art

Résumé. Un arrêté liste les métiers considérés comme artisanat d'art.

Les métiers qui figurent dans la liste annexée au présent arrêté sont dénommés "métiers de l'artisanat d'art".

Historique des versions

En vigueur du samedi 27 décembre 2003 au dimanche 31 janvier 2016

Source : Légifrance