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Arrêté du 12 décembre 2005

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Article 1

Les emplois de directeur des établissements publics de santé ci-dessous cités constituent la première liste des emplois fonctionnels de la fonction publique hospitalière, conformément aux dispositions de l'article 1er (Liste des emplois de directeur dans les hôpitaux publics) (4°) du décret n° 2005-922 du 2 août 2005 susvisé, à savoir :
Centre hospitalier d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) ;
Centre hospitalier de La Rochelle (Charente-Maritime) ;
Centre hospitalier de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) ;
Centre hospitalier intercommunal d'Eure-Seine, à Evreux (Eure) ;
Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille, à Quimper (Finistère) ;
Centre hospitalier de Libourne (Gironde) ;
Centre hospitalier de Bretagne-Atlantique, à Vannes (Morbihan) ;
Centre hospitalier de Bretagne-Sud, à Lorient (Morbihan) ;
Centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;
Centre hospitalier de Roubaix (Nord) ;
Centre hospitalier spécialisé de Clermont-de-l'Oise (Oise) ;
Centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais) ;
Centre hospitalier intercommunal de la Côte basque, à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) ;
Centre hospitalier de Perpignan (Pyrénées-Orientales) ;
Centre hospitalier de Mulhouse (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier de Colmar (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier du Mans (Sarthe) ;
Centre hospitalier de Chambéry (Savoie) ;
Centre hospitalier d'Annecy (Haute-Savoie) ;
Centre hospitalier spécialisé Sainte-Anne, à Paris ;
Centre hospitalier du Havre (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne) ;
Centre hospitalier de Poissy-Saint-Germain (Yvelines) ;
Centre hospitalier de Versailles (Yvelines) ;
Centre hospitalier de Niort (Deux-Sèvres) ;
Centre hospitalier de Toulon-La Seyne-sur-Mer (Var) ;
Centre hospitalier d'Avignon (Vaucluse) ;
Centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon (Vendée) ;
Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (Territoire de Belfort) ;
Centre hospitalier sud francilien, à Evry (Essonne) ;
Centre hospitalier de Pontoise (Val-d'Oise) ;
Centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise) ;
Centre hospitalier d'Eaubonne-Montmorency (Val-d'Oise) ;
Centre hospitalier Sud-Réunion, à Saint-Pierre (Réunion) ;
Centre hospitalier Félix Guyon, à Saint-Denis (Réunion).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé27 avril 2012

Créé le 21 décembre 2005 · Abrogé le 27 avril 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des emplois de directeur dans les hôpitaux publics

Résumé. Un décret liste les hôpitaux où les directeurs sont nommés selon des règles spécifiques.

Les emplois de directeur des établissements publics de santé ci-dessous cités constituent la première liste des emplois fonctionnels de la fonction publique hospitalière, conformément aux dispositions de l'article 1er (Liste des emplois de directeur dans les hôpitaux publics) (4°) du décret n° 2005-922 du 2 août 2005 susvisé, à savoir :
Centre hospitalier d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) ;
Centre hospitalier de La Rochelle (Charente-Maritime) ;
Centre hospitalier de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) ;
Centre hospitalier intercommunal d'Eure-Seine, à Evreux (Eure) ;
Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille, à Quimper (Finistère) ;
Centre hospitalier de Libourne (Gironde) ;
Centre hospitalier de Bretagne-Atlantique, à Vannes (Morbihan) ;
Centre hospitalier de Bretagne-Sud, à Lorient (Morbihan) ;
Centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;
Centre hospitalier de Roubaix (Nord) ;
Centre hospitalier spécialisé de Clermont-de-l'Oise (Oise) ;
Centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais) ;
Centre hospitalier intercommunal de la Côte basque, à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) ;
Centre hospitalier de Perpignan (Pyrénées-Orientales) ;
Centre hospitalier de Mulhouse (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier de Colmar (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier du Mans (Sarthe) ;
Centre hospitalier de Chambéry (Savoie) ;
Centre hospitalier d'Annecy (Haute-Savoie) ;
Centre hospitalier spécialisé Sainte-Anne, à Paris ;
Centre hospitalier du Havre (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne) ;
Centre hospitalier de Poissy-Saint-Germain (Yvelines) ;
Centre hospitalier de Versailles (Yvelines) ;
Centre hospitalier de Niort (Deux-Sèvres) ;
Centre hospitalier de Toulon-La Seyne-sur-Mer (Var) ;
Centre hospitalier d'Avignon (Vaucluse) ;
Centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon (Vendée) ;
Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (Territoire de Belfort) ;
Centre hospitalier sud francilien, à Evry (Essonne) ;
Centre hospitalier de Pontoise (Val-d'Oise) ;
Centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise) ;
Centre hospitalier d'Eaubonne-Montmorency (Val-d'Oise) ;
Centre hospitalier Sud-Réunion, à Saint-Pierre (Réunion) ;
Centre hospitalier Félix Guyon, à Saint-Denis (Réunion).

Historique des versions

En vigueur du mercredi 21 décembre 2005 au jeudi 26 avril 2012

Source : Légifrance