Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation d'un arrêté de 2008
Résumé. Un arrêté de 2008 a été annulé, supprimant ses trois articles.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 décembre 2008Art. 1 : Liste des emplois de chef de mission
→ Version 30Arrêté du 16 décembre 2008Art. 2 : Liste des emplois permettant l'accès à l'échelon spécial
→ Version 10Arrêté du 16 décembre 2008Art. 3 : Exécution d'un arrêté par l'INSEE
→ Version 30Arrêté du 16 décembre 2008Art. 2 : Liste des emplois permettant l'accès à l'échelon spécial
→ Version 10Arrêté du 16 décembre 2008Art. 3 : Exécution d'un arrêté par l'INSEE
- Arrêté du 16 décembre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3