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Arrêté du 12 mai 2010

Article 1

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Article 1

Les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires sont fixées par le présent arrêté, sous réserve des dispositions de l'article 10 (Application limitée des anciens arrêtés pour les professeurs en Polynésie française) ci-dessous.

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Abrogé10 juillet 2022

Créé le 1 septembre 2010 · Abrogé le 10 juillet 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires

Résumé. Un arrêté du 18 juillet 2010 fixe les règles pour évaluer et titulariser les professeurs des écoles stagiaires, sauf exceptions prévues à l'article 10.

Les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires sont fixées par le présent arrêté, sous réserve des dispositions de l'article 10 (Application limitée des anciens arrêtés pour les professeurs en Polynésie française) ci-dessous.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au samedi 9 juillet 2022

Source : Légifrance