Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles d'organisation des concours d'ingénieurs militaires
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 mars 2009Art. 1, Sct. TITRE IER : CONCOURS D'ADMISSION AU STAGE DE FORMATION POUR LE RECRUTEMENT AU GRADE D'INGENIEUR PRINCIPAL, Art. 2, Sct. CHAPITRE 1ER : LE CONCOURS SUR EPREUVES, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. CHAPITRE 2 : LE CONCOURS SUR TITRES, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. TITRE II : STAGE DE FORMATION POUR LE RECRUTEMENT AU GRADE D'INGENIEUR PRINCIPAL, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. TITRE III : LE CONCOURS SUR EPREUVES POUR LE RECRUTEMENT AU GRADE D'INGENIEUR EN CHEF DE 2E CLASSE, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III