Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions des véhicules de transport sanitaire terrestre
Résumé. Les conditions des véhicules de transport sanitaire terrestre sont modifiées pour préciser leur équipement, leur signalisation et leur identification.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 décembre 2017Art. 5 : Identification des ambulances sur le certificat d'immatriculation
→ Version 3 : Mise à jour des mentions d'immatriculation pour les ambulancesArrêté du 12 décembre 2017Art. Annexe 2 → Version 3Arrêté du 12 décembre 2017Art. Annexe 5 → Version 3
→ Version 3 : Mise à jour des mentions d'immatriculation pour les ambulancesArrêté du 12 décembre 2017Art. Annexe 2 → Version 3Arrêté du 12 décembre 2017Art. Annexe 5 → Version 3
- Arrêté du 12 décembre 2017Art. 5, Art. Annexe 2, Art. Annexe 5