Arrêté du 14 décembre 2013

Section 1 : Généralités

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prévention des accidents et pollutions

Résumé. Les exploitants doivent identifier les risques, les prévenir et garder leurs locaux propres pour éviter les accidents et pollutions.

En vigueur depuis le 25 décembre 2013

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Identification des zones à risque dans les installations

Résumé. Les exploitants d'installations doivent identifier les zones à risque et en dresser un plan pour prévenir les accidents et pollutions.

L'exploitant recense, sous sa responsabilité, les parties de l'installation qui, en raison des caractéristiques qualitatives et quantitatives des matières mises en œuvre, stockées, utilisées ou produites, sont susceptibles d'être à l'origine d'un sinistre pouvant avoir des conséquences directes ou indirectes sur les intérêts mentionnés à l'article L. 511-1 du code de l'environnement (Réglementation des installations dangereuses). Ces parties de l'installation sont appelées zones à risque.
L'exploitant dispose d'un plan général de ces zones à risques qui précise les dangers associés.

En vigueur depuis le 25 décembre 2013

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Gestion des produits dangereux dans les installations

Résumé. Les exploitants doivent connaître les risques des produits dangereux et tenir un registre à jour pour les pompiers.

Sans préjudice des dispositions du code du travail, l'exploitant dispose des documents lui permettant de connaître la nature et les risques des produits dangereux présents dans l'installation, en particulier les fiches de données de sécurité.
L'exploitant tient à jour un registre indiquant la nature et la quantité des produits dangereux détenus, auquel est annexé un plan général des stockages. Ce registre est tenu à la disposition des services d'incendie et de secours.

En vigueur depuis le 25 décembre 2013

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Entretien des locaux pour prévenir les risques

Résumé. Les locaux doivent être propres et bien entretenus pour éviter les dangers liés aux produits polluants ou aux poussières.

Les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés, notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières. Le matériel de nettoyage est adapté aux risques présentés par les produits et poussières.

En vigueur depuis le mercredi 25 décembre 2013

Section 1 : Généralités
Article 8
Article 9
Article 10