Arrêté du 14 janvier 2011

SECTION II : REJETS A L'ATMOSPHERE

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contrôle des rejets atmosphériques

Résumé. Les rejets dans l'air doivent être contrôlés et bien dispersés pour éviter la pollution, avec des règles sur la hauteur des cheminées et les méthodes de mesure.

En vigueur depuis le 17 mars 2011

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Règles de rejet des effluents dans l'atmosphère

Résumé. Les rejets dans l'air doivent être limités et bien diffusés pour éviter la pollution.

Les points de rejet dans le milieu naturel sont en nombre aussi réduit que possible. Si plusieurs points de rejet sont nécessaires, l'exploitant le justifie.
Les effluents sont collectés et rejetés à l'atmosphère, après traitement éventuel, par l'intermédiaire de cheminées pour permettre une bonne diffusion des rejets. La forme des conduits, notamment dans leur partie la plus proche du débouché à l'atmosphère, est conçue de façon à favoriser au maximum l'ascension des gaz dans l'atmosphère. L'emplacement de ces conduits est tel qu'il ne peut y avoir à aucun moment siphonnage des effluents rejetés dans les conduits ou prises d'air avoisinants. Les contours des conduits ne présentent pas de point anguleux et la variation de la section des conduits au voisinage du débouché est continue et lente.
La forme du conduit d'évacuation, notamment dans la partie la plus proche du débouché à l'atmosphère, est conçue de manière à favoriser au maximum l'ascension et la dispersion des gaz de combustion dans l'atmosphère.

En vigueur depuis le 17 mars 2011 · Dernière version le 31 décembre 2020

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Mesure des émissions dans l'air

Résumé. L'article explique comment mesurer et prélever des échantillons d'émissions dans l'air pour respecter les règles.

Les points de mesure et les points de prélèvement d'échantillons sont aménagés conformément aux conditions fixées par les méthodes de référence précisées dans un avis publié au Journal officiel et équipés des appareils nécessaires pour effectuer les mesures prévues par le présent arrêté dans des conditions représentatives.

En vigueur depuis le 17 mars 2011

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Règles pour la hauteur des cheminées de rejet

Résumé. La hauteur des cheminées pour rejeter les polluants dans l'air doit être d'au moins 5 mètres et dépend de la quantité de polluants et des obstacles autour.

La hauteur de la cheminée (différence entre l'altitude du débouché à l'air libre et l'altitude moyenne du sol à l'endroit considéré), exprimée en mètres, est déterminée, d'une part, en fonction du niveau des émissions de polluants à l'atmosphère, d'autre part, en fonction de l'existence d'obstacles susceptibles de gêner la dispersion des gaz.
Cette hauteur, qui ne peut être inférieure à 5 mètres, fait l'objet d'une justification dans le dossier conformément aux dispositions de l'annexe II.

En vigueur depuis le jeudi 17 mars 2011

SECTION II : REJETS A L'ATMOSPHERE
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