Arrêté du 15 avril 2013

Article 3

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Article 3

Le présent arrêté entre en application à partir de la rentrée scolaire 2013.

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Abrogé3 juillet 2016

Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 3 juillet 2016

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Programmes scolaires pour la classe de troisième en enseignement agricole

Résumé. Un arrêté fixe les programmes scolaires pour la classe de troisième dans l'enseignement agricole, applicable dès la rentrée 2013.

Le présent arrêté entre en application à partir de la rentrée scolaire 2013.

Historique des versions

En vigueur du lundi 2 septembre 2013 au samedi 2 juillet 2016

Source : Légifrance