Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2005 relatif au programme des enseignements dans la classe de troisième de l'enseignement agricole ;
Vu l'arrêté du 11 mars 2013 (Organisation des cours de troisième dans l'enseignement agricole)Organisation des cours de troisième dans l'enseignement agricoleUn arrêté de 2013 organise les cours de troisième dans les établissements agricoles, en adaptant les horaires et programmes pour mieux répondre aux besoins des élèves. portant organisation des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole ;
Vu l'avis du Comité technique national de l'enseignement agricole public en date du 29 novembre 2012 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 13 décembre 2012,
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 3 juillet 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Programme d'enseignement pour la classe de troisième en agriculture
Résumé. Un arrêté du 30 avril 2013 définit le programme des enseignements pour la classe de troisième dans l'enseignement agricole.
Le référentiel comprenant le programme des enseignements pour la classe de troisième de l'enseignement agricole correspond à l'annexe 1 du présent arrêté (1).
Créé le 2 septembre 2013 · Abrogé le 3 juillet 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Programme d'enseignement pour la classe de troisième agricole
Résumé. Un arrêté fixe le programme d'enseignement pour la classe de troisième en agriculture, avec des règles pour sa mise en œuvre.
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
(1) L'annexe 1 peut être consultée au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.
Fait le 15 avril 2013.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
de l'enseignement et de la recherche,
M. Riou-Canals