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Liste des agréments pour les entreprises et organismes
Sont titulaires, à compter de la publication du présent arrêté, d'un ou plusieurs des agréments définis dans l'arrêté du 15 novembre 2017 susvisé (Agréments pour les études et travaux sur barrages et digues), les entreprises et organismes dont la liste est fixée en annexe 2 au présent arrêté. Cette liste précise la durée de validité des agréments délivrés, à compter de la publication du présent arrêté.