Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des détails sur le nombre d'autorisations
Résumé. L'arrêté simplifie les règles d'exécution en supprimant les détails sur le nombre et la répartition des autorisations.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 février 2021Art. 3 : Règles de pêche pour la coquille Saint-Jacques
→ Version 2 : Suppression des détails spécifiques sur les autorisations
→ Version 2 : Suppression des détails spécifiques sur les autorisations
-Arrêté du 25 février 2021Art. 3