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Arrêté du 15 octobre 2010

SECTION 3 : LE SOUS COMITE « IRSEM »

Abrogée28 août 2015
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Abrogé28 août 2015

Créé le 18 octobre 2010 · Abrogé le 28 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du sous-comité IRSEM dans la préparation des plans stratégiques

Résumé. Un sous-comité appelé IRSEM aide à préparer un plan d'action pour l'Institut de recherche stratégique et à suivre ses travaux.

Le sous-comité « IRSEM » :
1° Conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du contrat d'objectifs et de moyens de l'IRSEM ;
2° Suit le programme annuel de recherche et étudie les propositions d'études faites par l'IRSEM en liaison avec le sous-comité de coordination des études prospectives.
Les orientations de politique générale et le contrat d'objectifs et de moyens de l'IRSEM sont approuvés par le comité directeur avant transmission au ministre de la défense.

Abrogé28 août 2015

Créé le 18 octobre 2010 · Abrogé le 28 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition et rôle du groupe de travail IRSEM

Résumé. Un groupe de travail, composé de représentants clés, supervise les projets et objectifs de l'IRSEM.

Il est composé de représentants de chacun des membres du comité directeur, du directeur de l'IRSEM et du président du conseil scientifique de l'IRSEM ou leurs représentants.
Il est présidé par le directeur de l'enseignement militaire supérieur ou son représentant.

Abrogé depuis le vendredi 28 août 2015

En vigueur du lundi 18 octobre 2010 au jeudi 27 août 2015

SECTION 3 : LE SOUS COMITE « IRSEM »
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