Arrêté du 15 octobre 2010

Article 11

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 11

Il est composé de représentants de chacun des membres du comité directeur, du directeur de l'IRSEM et du président du conseil scientifique de l'IRSEM ou leurs représentants.
Il est présidé par le directeur de l'enseignement militaire supérieur ou son représentant.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé28 août 2015

Créé le 18 octobre 2010 · Abrogé le 28 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition et rôle du groupe de travail IRSEM

Résumé. Un groupe de travail, composé de représentants clés, supervise les projets et objectifs de l'IRSEM.

Il est composé de représentants de chacun des membres du comité directeur, du directeur de l'IRSEM et du président du conseil scientifique de l'IRSEM ou leurs représentants.
Il est présidé par le directeur de l'enseignement militaire supérieur ou son représentant.

Historique des versions

En vigueur du lundi 18 octobre 2010 au jeudi 27 août 2015

Source : Légifrance