Abrogé par Arrêté du 31 décembre 2009 - art. 8
Créé le 4 février 2002 · Abrogé le 17 janvier 2010
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Calcul des notes et règles d'élimination aux examens
Il est attribué pour chaque épreuve une note variant de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient fixé à l'article 6 (Détail des épreuves de l'examen professionnel) ci-dessus. La somme des produits ainsi obtenue forme le total des points pour l'ensemble des épreuves. Toute note égale ou inférieure à 5 à l'une des épreuves est éliminatoire, après délibération du jury.