Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'un arrêté sur les organisations professionnelles des spectacles
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mars 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 16 mars 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mars 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mars 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 18 mars 2008 (Ab)
Liste des organisations professionnelles représentatives dans les spectacles de variétés
Arrêté du 18 mars 2008 · art. 1 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur le Centre national de la chanson
Arrêté du 18 mars 2008 · art. 3 (Ab)
Nomination d'un directeur pour l'exécution d'un arrêté culturel
Arrêté du 18 mars 2008 · art. 4 (Ab)
Répartition des sièges au conseil d'administration dans le secteur des spectacles
Arrêté du 18 mars 2008 · art. 2 (Ab)