Abrogé par Arrêté du 16 mars 2011 - art. 3
Créé le 28 mars 2008 · Abrogé le 12 mai 2011
L'arrêté du 26 avril 2002relatif au Centre national de la chanson, des variétés et du jazz est abrogé.
Arrêté du 18 mars 2008
L'arrêté du 26 avril 2002relatif au Centre national de la chanson, des variétés et du jazz est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 16 mars 2011 - art. 3
Créé le 28 mars 2008 · Abrogé le 12 mai 2011
L'arrêté du 26 avril 2002relatif au Centre national de la chanson, des variétés et du jazz est abrogé.
Abrogé depuis le jeudi 12 mai 2011
Abrogé parArrêté du 16 mars 2011art. 3
En vigueur du vendredi 28 mars 2008 au mercredi 11 mai 2011
Source : Légifrance
Art. 3
Arrêté du 16 mars 2011
Arrêté du 26 avril 2002 (Ab)
Reconnaissance des syndicats dans le secteur du spectacle
Arrêté du 26 avril 2002 · art. 1 (Ab)
Répartition des sièges au conseil d'administration du CNVJ
Arrêté du 26 avril 2002 · art. 2 (Ab)
Application d'un arrêté par la directrice des spectacles
Arrêté du 26 avril 2002 · art. 3 (Ab)