Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur les énergies renouvelables
Résumé. Un arrêté du 17 juillet 2015 prévoit la publication au Journal officiel d'un texte sur les énergies renouvelables en mer et les fermes pilotes hydroliennes fluviales.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.