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Création d'une unité capitalisable complémentaire 'triathlon'
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4
- Arrêté du 21 mai 2004Art. 1
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Arrêté du 18 juin 2019
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mai 2004
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mai 2004Art. 1
Source : Légifrance
Création d'une unité capitalisable complémentaire pêche de loisir en milieu maritime
Arrêté du 18 juin 2019 · art. 6
Création d'une unité capitalisable complémentaire « vélo tout terrain »
Arrêté du 18 juin 2019 · art. 11
Création d'une unité capitalisable complémentaire en triathlon
Arrêté du 21 mai 2004 · art. 1 (Ab)