Arrêté du 18 juin 2019

Chapitre Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 21 MAI 2004 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « TRIATHLON » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications du brevet professionnel du sport

Résumé. Un arrêté ajoute le triathlon au brevet professionnel du sport et met à jour les règles de formation.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une unité capitalisable complémentaire 'triathlon'

Résumé. L'unité capitalisable complémentaire 'triathlon' est ajoutée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des références des annexes pour les référentiels du brevet professionnel

Résumé. L'arrêté modifie les références des annexes pour les référentiels professionnel et de certification du brevet professionnel de la jeunesse, du sport et de l'éducation populaire.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des exigences préalables à l'entrée en formation

Résumé. Les exigences pour entrer en formation sont maintenant précisées dans l'annexe III de l'arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes du brevet professionnel

Résumé. L'arrêté modifie les annexes de l'arrêté de 2004 pour le brevet professionnel de la jeunesse et des sports.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 mai 2004Art. Annexes → Version 4
- Arrêté du 21 mai 2004
Art. Annexes
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes du brevet professionnel sportif

Résumé. L'arrêté modifie les annexes de l'arrêté de 2004 pour le brevet professionnel dans le sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 mai 2004Art. Annexes → Version 4
- Arrêté du 21 mai 2004
Art. Annexes

En vigueur depuis le lundi 1 juillet 2019

Chapitre Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DE 21 MAI 2004 PORTANT CRÉATION DE L'UNITÉ CAPITALISABLE COMPLÉMENTAIRE « TRIATHLON » AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5