Arrêté du 18 juin 2019

Article 4

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Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 mai 2004

Art. Annexes

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Modification des annexes du brevet professionnel

Résumé. L'arrêté modifie les annexes de l'arrêté de 2004 pour le brevet professionnel de la jeunesse et des sports.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 mai 2004Art. Annexes → Version 4
- Arrêté du 21 mai 2004
Art. Annexes

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