Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des annexes du brevet professionnel
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mai 2004Art. Annexes
Arrêté du 18 juin 2019
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mai 2004
Art. Annexes
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mai 2004Art. Annexes
Cité par
Source : Légifrance
Modification des exigences préalables à l'entrée en formation
Arrêté du 18 juin 2019 · art. 3
Modification des conditions d'accès à la formation pêche de loisir
Arrêté du 18 juin 2019 · art. 8
Modification des exigences d'entrée en formation
Arrêté du 18 juin 2019 · art. 13
Art. Annexes (Ab)
Arrêté du 21 mai 2004