Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences préalables à l'entrée en formation
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 21 mai 2004Art. 4
Arrêté du 18 juin 2019
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mai 2004
Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mai 2004Art. 4
modifie
Cité par
Source : Légifrance
Modification des références des annexes pour les référentiels du brevet professionnel
Arrêté du 18 juin 2019 · art. 2
Modification des références des référentiels professionnels et de certification
Arrêté du 18 juin 2019 · art. 7
Modification des annexes pour les référentiels sportifs
Arrêté du 18 juin 2019 · art. 12
Conditions d'entrée en formation sportive
Arrêté du 21 mai 2004 · art. 4 (Ab)
Tests d'entrée pour les formations sportives
Code du sport · art. R212-10-17