Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de l'organisation des interrégions hospitalières
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 septembre 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 18 septembre 2017
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 septembre 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 septembre 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 22 septembre 2004 (Ab)
Organisation des interrégions et subdivisions des CHU
Arrêté du 22 septembre 2004 · art. 1 (Ab)
Annulation d'un arrêté sur les interrégions
Arrêté du 22 septembre 2004 · art. 3 (Ab)
Rattachement des subdivisions d'internat de l'océan Indien
Arrêté du 22 septembre 2004 · art. 2 (Ab)
Organisation des interrégions et subdivisions des CHU
Arrêté du 22 septembre 2004 · art. 4 (Ab)