Arrêté du 19 avril 2011

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
― graminées fourragères :
Fétuque élevée fourrage : Molva.
Ray-grass anglais fourrage : Abercraigs, Abermont, Aristo, Belmonte, Bovian, Burton, Chabrel, Dorna, Drift, Falstaff, Gallant, Herbus, Lactis, Menno, Montovani, Prestige, Salamandra, Signum, Turmalin.
Ray-grass d'Italie alternatif : Missyl.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Cavour, Cordelia, Fortyl, Idyl.
Ray-grass hybride : Polly, Riga.
X. Festulolium (F. arundinacea X L. multiflorum) : Lusilium, Luxane ;
― légumineuses fourragères :
Lotier : Hoki.
Luzerne : Euver, Pecy.
Trèfle blanc : Alberta, Saracen.
Trèfle hybride : Dawn.
Trèfle violet : Larus.
Vesce commune d'hiver : Safran ;
― Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon : Leprechaun.
Fétuque rouge demi-traçante : Lanai, Leonora, Samanta.
Fétuque rouge gazonnante : Alice, Darwin, Margret, Rossignol.
Fétuque rouge traçante : Cindy, Elliott, Ornella, Rumba.
Paturin commun : Sabre.
Paturin des prés : Saskia.
Ray-grass anglais gazon : Affinity, Apollo, Ballet, Boulevard, Caddy, Ennyo, Greencup, Imagine, Martina, Monaco, Nikita, Palmer, Plaisir, Sauvignon, Vienna.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Un arrêté retire plusieurs variétés de plantes fourragères et à gazon du catalogue officiel français, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2013.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
― graminées fourragères :
Fétuque élevée fourrage : Molva.
Ray-grass anglais fourrage : Abercraigs, Abermont, Aristo, Belmonte, Bovian, Burton, Chabrel, Dorna, Drift, Falstaff, Gallant, Herbus, Lactis, Menno, Montovani, Prestige, Salamandra, Signum, Turmalin.
Ray-grass d'Italie alternatif : Missyl.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Cavour, Cordelia, Fortyl, Idyl.
Ray-grass hybride : Polly, Riga.
X. Festulolium (F. arundinacea X L. multiflorum) : Lusilium, Luxane ;
― légumineuses fourragères :
Lotier : Hoki.
Luzerne : Euver, Pecy.
Trèfle blanc : Alberta, Saracen.
Trèfle hybride : Dawn.
Trèfle violet : Larus.
Vesce commune d'hiver : Safran ;
― Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon : Leprechaun.
Fétuque rouge demi-traçante : Lanai, Leonora, Samanta.
Fétuque rouge gazonnante : Alice, Darwin, Margret, Rossignol.
Fétuque rouge traçante : Cindy, Elliott, Ornella, Rumba.
Paturin commun : Sabre.
Paturin des prés : Saskia.
Ray-grass anglais gazon : Affinity, Apollo, Ballet, Boulevard, Caddy, Ennyo, Greencup, Imagine, Martina, Monaco, Nikita, Palmer, Plaisir, Sauvignon, Vienna.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.

Historique des versions

Source : Légifrance