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Arrêté du 19 avril 2011

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

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Mise à jour des variétés de plantes autorisées

Résumé. Un arrêté du 19 avril 2011 met à jour la liste des variétés de plantes autorisées à la vente en France et pour l'exportation, en ajoutant, prolongeant ou retirant certaines variétés du catalogue officiel.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 7 mai 1998, 6 avril 1999, 11 avril 2001, 18 juin 2002, 31 mars 2003, 8 avril 2004, 3 mai 2005, 16 mai 2006, 1er juin 2007, 28 avril 2008, 1er avril 2009 modifiés et l'arrêté du 3 mai 2010 (Liste des variétés de plantes autorisées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section plantes fourragères et à gazon,

Arrête :

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Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. L'article liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées pour une durée de dix ans.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Graminées fourragères : brome cathartique Ombel. R 2n (FR). RAGT 2 n (FR).
Dactyle fourrage Annika. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Bardarus. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Lucullus. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Fléole des prés Adrienne. Euro Grass BV (NL). Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
Fétuque élevée fourrage Askel. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Bardoux. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Jugurta. R 2n (FR). RAGT 2 n (FR).
  Iliade. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Ray-grass anglais fourrage Barmotta. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Barnikki. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Blog. R 2n (FR). RAGT 2 n (FR).
  Calao. Carneau Frères SA (FR). Carneau Frères SA (FR).
  Cassidi. Carneau Frères SA (FR). Carneau Frères SA (FR).
  Diwan. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Trifolium A/S (DK).
  Logique. Limagrain Verneuil Holding (FR). DLF Trifolium A/S (DK).
  Pomtrado. Euro Grass BV (NL). Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
  Rorqual. R 2n (FR). RAGT 2 n (FR).
  Sarwal. R 2n (FR). RAGT 2 n (FR).
  Soraya. Beat Boller (CH). Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH).
  Torgal. R 2n (FR). RAGT 2 n (FR).
  Torrus. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
  Tribal. R 2n (FR). RAGT 2 n (FR).
Ray-grass d'Italie alternatif Choisi. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Torpyl. R 2n (FR). RAGT 2 n (FR).
  Volubyl. R 2n (FR). RAGT 2 n (FR).
Ray-grass d'Italie non alternatif Ancar. Carneau Frères SA (FR). Carneau Frères SA (FR).
  Danakyl. R 2n (FR). RAGT 2 n (FR).
  Montoro. Euro Grass BV (NL). Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
  Phista. R 2n (FR). RAGT 2 n (FR).
  Udine. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Trifolium A/S (DK).
  Vogue. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Yolande. Limagrain Verneuil Holding (FR). DLF Trifolium A/S (DK).
Ray-grass hybride Barsenna. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Barvitra. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Kirial. R 2n (FR). RAGT 2 n (FR).
Légumineuses fourragères : luzerne Aliso. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
  Verdor. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Trèfle violet Atlantis. Hans-Georg Lembke KG/NPZ (DE). Norddeutsche Pflanzenzucht (DE).
  Harmonie. Hans-Georg Lembke KG/NPZ (DE). Norddeutsche Pflanzenzucht (DE).
  Merula. Feldsaaten Freudenberger GmbH & Co. KG (DE). Semental SAS (FR).
  Pastor. Beat Boller (CH). Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH).
Vesce commune de printemps Spido. Jouffray-Drillaud SA (FR). Jouffray-Drillaud SA (FR).
Vesce velue Massa. Jouffray-Drillaud SA (FR). Jouffray-Drillaud SA (FR).
Graminées à gazon : canche cespiteuse Barcampsia. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Fétuque élevée gazon Cabotine. Carneau Frères SA (FR). Carneau Frères SA (FR).
  Essential. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Trifolium A/S (DK).
  Eyecandy. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Trifolium A/S (DK).
  Justice. Pennington Seeds Inc. (US). RAGT 2 n (FR).
  Spyder Ls. Z Seeds Inc. (US). Laboulet Semences (FR).
Fétuque ovine Barpreza. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Fétuque rouge demi-traçante Tremont. Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE). Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
Fétuque rouge gazonnante Lysia. GIE de recherche européenne sur les gazons (FR). GIE de recherche européenne sur les gazons (FR).
Koelérie Barkoel. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Ray-grass anglais gazon Aiken. Limagrain Verneuil Holding (FR). DLF Trifolium A/S (DK).
  Alboka. R 2n (FR). RAGT 2 n (FR).
  Anouk. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Barclaudia. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Barorlando. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Clementine. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Trifolium A/S (DK).
  Cyrena. Limagrain Verneuil Holding (FR). DLF Trifolium A/S (DK).
  Duparc. Limagrain Verneuil Holding (FR). DLF Trifolium A/S (DK).
  Enesco. Innoseeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
  Leclair. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Trifolium A/S (DK).
  Mercitwo. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Trifolium A/S (DK).
  Pollen. GIE de recherche européenne sur les gazons (FR). GIE de recherche européenne sur les gazons (FR).
Usage non fourrager et non gazon : fétuque élevée Barseille. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Luzerne Greenmed. Institut national de la recherche agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR). Top Green (FR).
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Liste des variétés de plantes pour l'exportation

Résumé. L'article liste des variétés de plantes cultivées en France pour l'exportation, comme la fétuque élevée et le paturin des prés.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Graminées à gazon : fétuque élevée gazon Bussotti. Limagrain Verneuil Holding (FR). DLF Trifolium A/S (DK).
  Favora. Limagrain Verneuil Holding (FR). DLF Trifolium A/S (DK).
Paturin des prés Colonia. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Trifolium A/S (DK).
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'Regain' autorisé à la vente en France

Résumé. La variété de plante 'Regain' peut désormais être vendue en France.
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Graminées fourragères : Brome sitchensis Regain. R 2n (FR). RAGT 2 n (FR).
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Prolongation d'inscription de variétés végétales

Résumé. Un arrêté prolonge l'inscription de plusieurs variétés de plantes fourragères et à gazon dans le catalogue officiel français pour cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
― graminées fourragères :
Brome sitchensis : Blizzard.
Dactyle fourrage : Accord, Porthos, Starly, Vaillant.
Fétuque des prés : Jamaica.
Fétuque élevée fourrage : Barolex, Florine, Lutine, Nobel.
Ray-grass anglais fourrage : Bronsyn, Fortius, Garibaldi, Laurel, Milca, Pradal, Sydney, Vesuve.
Ray-grass d'Italie alternatif : Barcomet, Ducado, Topspeed.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Alouette, Brocar, Fenil, Podium, Zorro.
Ray-grass hybride : Delicial, Neola ;
― légumineuses fourragères :
Luzerne : Tango, Comete, Daphne, Diane, Dorine, Europe, Harpe, Magali, Orca.
Phacélie : Camélia.
Trèfle blanc : Aber dai, Aran, Barblanca, Grasslands demand, Regal, Triffid.
Trèfle violet : Amos, Lemmon, Starfire.
Vesce commune de printemps : Caravelle, Jade ;
― graminées à gazon :
Agrostide ténue : Denso.
Fétuque élevée gazon : Barleduc, Olympic Gold.
Fétuque rouge demi-traçante : Colline.
Fétuque rouge traçante : Corail, Nevski, Shadeway, Swing.
Fléole bulbeuse : Orphée.
Paturin des prés : Cocktail, Compact.
Ray-grass anglais gazon : Adeline, Bargold, Barlennium, Bellevue, Lex 86, Piano.

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Prolongation d'inscription de variétés pour l'exportation

Résumé. L'article prolonge l'inscription de deux variétés de plantes fourragères dans le catalogue officiel pour leur exportation.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
― graminées fourragères :
Dactyle fourrage : Matop.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Barextra.

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Retrait de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Un arrêté retire plusieurs variétés de plantes fourragères et à gazon du catalogue officiel français, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2013.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
― graminées fourragères :
Fétuque élevée fourrage : Molva.
Ray-grass anglais fourrage : Abercraigs, Abermont, Aristo, Belmonte, Bovian, Burton, Chabrel, Dorna, Drift, Falstaff, Gallant, Herbus, Lactis, Menno, Montovani, Prestige, Salamandra, Signum, Turmalin.
Ray-grass d'Italie alternatif : Missyl.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Cavour, Cordelia, Fortyl, Idyl.
Ray-grass hybride : Polly, Riga.
X. Festulolium (F. arundinacea X L. multiflorum) : Lusilium, Luxane ;
― légumineuses fourragères :
Lotier : Hoki.
Luzerne : Euver, Pecy.
Trèfle blanc : Alberta, Saracen.
Trèfle hybride : Dawn.
Trèfle violet : Larus.
Vesce commune d'hiver : Safran ;
― Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon : Leprechaun.
Fétuque rouge demi-traçante : Lanai, Leonora, Samanta.
Fétuque rouge gazonnante : Alice, Darwin, Margret, Rossignol.
Fétuque rouge traçante : Cindy, Elliott, Ornella, Rumba.
Paturin commun : Sabre.
Paturin des prés : Saskia.
Ray-grass anglais gazon : Affinity, Apollo, Ballet, Boulevard, Caddy, Ennyo, Greencup, Imagine, Martina, Monaco, Nikita, Palmer, Plaisir, Sauvignon, Vienna.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.

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Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes fourragères et de gazon ne peuvent plus être commercialisées en France à partir du 31 décembre 2011, mais jusqu'au 30 juin 2014 pour les dernières citées.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
― graminées fourragères :
Fétuque élevée fourrage : Baradiso.
Ray-grass anglais gazon : Barmona, Barsportivo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.

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Radiation de variétés de plantes fourragères pour l'exportation

Résumé. Certaines variétés de plantes fourragères ne peuvent plus être cultivées en France pour l'exportation à partir du 31 décembre 2010.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
― graminées fourragères :
Brome cathartique : Estibel.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Lorit ;
― légumineuses fourragères :
Vesce commune de printemps : Perle.

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Radiation de variétés de plantes fourragères

Résumé. Certaines variétés de plantes fourragères ne pourront plus être multipliées en France à partir du 31 décembre 2011.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
― graminées fourragères :
Fétuque élevée fourrage : Barcarella, Barelite, Barflexa, Prosper.
Ray-grass d'Italie alternatif : Uranus.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Barilia, Barsolla ;
― légumineuses fourragères :
Luzerne : Cadrina.

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Modification des responsables de variétés de plantes

Résumé. Un arrêté modifie les responsables de deux variétés de plantes (Petrarca et Sabella) dans le catalogue officiel des semences.

Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 28 avril 2008, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Petrarca, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Beat Boller (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 1er avril 2009, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Sabella, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Beat Boller (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

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Changement de responsable pour la sélection conservatrice de deux variétés

Résumé. Un arrêté modifie les responsables de la sélection conservatrice pour deux variétés de plantes.

Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 6 avril 1999, article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour la variété Lipurus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « DSP SA (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 6 avril 1999, article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour la variété Formica, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « DSP SA (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

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Modification des responsables pour la conservation de variétés végétales

Résumé. Un arrêté modifie le nom de l'organisme responsable de la conservation de plusieurs variétés de plantes.

Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 3 mai 2005, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Beluga, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 1er juin 2007, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Paradisia, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 8 avril 2004, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Molva, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 6 avril 1999, article 2 (Liste des variétés de plantes pour l'exportation), pour la variété Preval, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 3 mai 2005, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Dauphine, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 7 mai 1998
, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Lacerta, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 3 mai 2005, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Daxus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 18 juin 2002, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Alces, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 16 mai 2006, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Marmota, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 31 mars 2003, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Lemur, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 8 avril 2004, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Ibex, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 31 mars 2003, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Apis, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 31 mars 2003, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Corvus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 11 avril 2001, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Larus, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».
Arrêté du 1er juin 2007, article 1er (Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France), pour la variété Salamandra, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « FAL Station de recherche agronomique fédérale (CH) » sont remplacés par les mots : « Forschungsanstalt Agroscope Reckenholz-Tänikon (CH) ».

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Exécution d'un arrêté par la directrice générale de l'alimentation

Résumé. La directrice générale de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 avril 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'alimentation,

P. Briand

Arrêté du 19 avril 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13