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Arrêté du 19 mars 2010

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Article 1

Le conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire est composé de douze membres.

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Abrogé16 novembre 2016

Créé le 1 avril 2010 · Abrogé le 16 novembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Composition du conseil scientifique de l'INJEP

Résumé. L'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire a un conseil scientifique avec douze membres.

Le conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire est composé de douze membres.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 avril 2010 au mardi 15 novembre 2016

Source : Légifrance