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Suppression des règles du conseil scientifique
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 mars 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 28 octobre 2016
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 mars 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 mars 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 19 mars 2010 (Ab)
Composition du conseil scientifique de l'INJEP
Arrêté du 19 mars 2010 · art. 1 (Ab)
Désignation des membres du conseil scientifique
Arrêté du 19 mars 2010 · art. 2 (Ab)
Rôle des représentants de l'INJEP dans le conseil scientifique
Arrêté du 19 mars 2010 · art. 3 (Ab)
Élection du président du conseil scientifique
Arrêté du 19 mars 2010 · art. 4 (Ab)
Prise de décision au sein du conseil scientifique
Arrêté du 19 mars 2010 · art. 5 (Ab)
Application d'un arrêté par le directeur
Arrêté du 19 mars 2010 · art. 6 (Ab)