Arrêté du 1er décembre 2015

Article 6

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Article 6

Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française (ainsi qu'au recueil des actes administratifs de la préfecture de région Midi-Pyrénées), dans un journal de diffusion nationale, et dans un ou plusieurs journaux régionaux ou locaux diffusés dans la circonscription du bassin Adour-Garonne.

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Publication du SDAGE Adour-Garonne

Résumé. L'arrêté du 1er décembre 2015 précise où et comment le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Adour-Garonne sera publié.

Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française (ainsi qu'au recueil des actes administratifs de la préfecture de région Midi-Pyrénées), dans un journal de diffusion nationale, et dans un ou plusieurs journaux régionaux ou locaux diffusés dans la circonscription du bassin Adour-Garonne.

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