Arrêté du 1er décembre 2016

Article 7

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Article 7

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe VI du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 janvier 2026

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Dispenses et équivalences pour la formation en hockey

Résumé. L'article parle des dispenses et équivalences pour une formation en hockey, définies dans une annexe.

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe VI du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance