Arrêté du 1er juillet 2021

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 22 mai 2014 susvisé (Arrêté du 22 mai 2014 sur les métiers spécialisés en prison) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Promotion sur place des formateurs et responsables de formation) à 13 (Insersion d'un titre final) du présent arrêté.
Les annexes 2 et 3 de l'arrêté du 22 mai 2014 susvisé (Rôle des formateurs dans l'administration pénitentiaire) sont modifiées en annexe au présent arrêté.
Les annexes 9 à 11 de l'arrêté du 22 mai 2014 susvisé (Conditions pour devenir formateur dans l'administration pénitentiaire) figurent en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 9 juillet 2021

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Modification de l'arrêté du 22 mai 2014

Résumé. L'arrêté de 2014 est mis à jour par celui de 2021, avec des changements dans certaines annexes.

L'arrêté du 22 mai 2014 susvisé (Arrêté du 22 mai 2014 sur les métiers spécialisés en prison) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Promotion sur place des formateurs et responsables de formation) à 13 (Insersion d'un titre final) du présent arrêté.
Les annexes 2 et 3 de l'arrêté du 22 mai 2014 susvisé (Rôle des formateurs dans l'administration pénitentiaire) sont modifiées en annexe au présent arrêté.
Les annexes 9 à 11 de l'arrêté du 22 mai 2014 susvisé (Conditions pour devenir formateur dans l'administration pénitentiaire) figurent en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 9 juillet 2021

Source : Légifrance