Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition des équipes régionales d'intervention et de sécurité
Résumé. L'arrêté modifie la composition des équipes régionales d'intervention et de sécurité en précisant les corps d'appartenance des différents membres.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 22 mai 2014Art. 40 : Composition des équipes ERIS
→ Version 2 : Réorganisation des critères de composition des ERIS
→ Version 2 : Réorganisation des critères de composition des ERIS
- ARRÊTÉ du 22 mai 2014Art. 40