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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles sur le siège et l'exécution de l'arrêté du Musée national du sport
Résumé. L'arrêté du 1er juin 2015 supprime les articles fixant le siège du Musée national du sport à Nice et les dispositions relatives à son exécution.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 avril 2013Art. 1 : Déménagement du siège du Musée national du sportArrêté du 25 avril 2013Art. 2 : Fixation du siège du Musée national du sport
- Arrêté du 25 avril 2013Art. 1, Art. 2