Article précédent

Article suivant

Arrêté du 25 avril 2013

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le siège du Musée national du sport est fixé à Nice (06) à compter du 1er septembre 2013.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé10 juin 2015

Créé le 16 mai 2013 · Abrogé le 10 juin 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Déménagement du siège du Musée national du sport

Résumé. Le Musée national du sport déménage son siège à Nice à partir de septembre 2013.

Le siège du Musée national du sport est fixé à Nice (06) à compter du 1er septembre 2013.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 16 mai 2013 au mardi 9 juin 2015

Source : Légifrance