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Arrêté du 1er mars 2016

Article 3

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Article 3

Les unités constitutives et le règlement d'examen de cette spécialité de baccalauréat professionnel sont fixés respectivement à l'annexe IIa et à l'annexe IIb du présent arrêté.
La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe IIc du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 décembre 2025

Créé le 16 mars 2016 · Abrogé le 31 décembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

'Systèmes numériques': Unités et Règlement d'Examen

Résumé. Un arrêté du 15 mars 2016 définit les unités et le règlement d'examen pour la spécialité 'Systèmes numériques' du bac pro.

Les unités constitutives et le règlement d'examen de cette spécialité de baccalauréat professionnel sont fixés respectivement à l'annexe IIa et à l'annexe IIb du présent arrêté.
La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe IIc du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 16 mars 2016 au mardi 30 décembre 2025

Source : Légifrance