Arrêté du 1er octobre 2021

Article 1

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Article 1

L'annexe I de l'arrêté du 18 août 2021 susvisé est remplacée par l'annexe I au présent arrêté.

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Abrogé14 août 2024

Créé le 25 novembre 2021 · Abrogé le 14 août 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une annexe réglementaire en matière de santé

Résumé. Un arrêté modifie l'annexe I d'un précédent arrêté pour mettre à jour les règles de santé.

L'annexe I de l'arrêté du 18 août 2021 susvisé est remplacée par l'annexe I au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 25 novembre 2021 au mardi 13 août 2024

Source : Légifrance