Arrêté du 5 août 2024

Article 15

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Article 15

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 août 2021

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 19, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

- Arrêté du 1er octobre 2021

Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe

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Suppression d'articles et d'annexes dans les arrêtés de 2021

Résumé. L'arrêté du 5 août 2024 supprime plusieurs articles et annexes des arrêtés de 2021.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 août 2021Art. 1 : Modification d'une annexe réglementaire en matière de santéArrêté du 18 août 2021Art. 2 : Modification d'un arrêté sur l'organisation des soinsArrêté du 18 août 2021Art. 3 : Liste électorale des enseignants en disciplines médicales
- Arrêté du 18 août 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 19, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
- Arrêté du 1er octobre 2021
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe

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