Arrêté du 2 décembre 2011

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 : « Systèmes d'implants cochléaires », dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) », sont ajoutés les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

3494215

Implant coch., COCHLEAR, Nucleus CI422.

Implant cochléaire, Nucleus CI422, de la société Cochlear France SAS.

La prise en charge est assurée pour la référence BOM-CI422.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

3415368

Implant coch., COCHLEAR, Nucleus CI551.

Implant cochléaire, Nucleus CI551, de la société Cochlear France SAS.

La prise en charge est assurée pour la référence CN5-CI551.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Ajout de deux implants cochléaires à la liste des produits remboursables

Résumé. Deux nouveaux implants cochléaires de la société Cochlear France SAS sont ajoutés à la liste des produits remboursables par l'Assurance Maladie, avec une prise en charge jusqu'au 28 février 2014.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 : « Systèmes d'implants cochléaires », dans la rubrique « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) », sont ajoutés les produits suivants :
CODE NOMENCLATURE
3494215 Implant coch., COCHLEAR, Nucleus CI422.
  Implant cochléaire, Nucleus CI422, de la société Cochlear France SAS.
  La prise en charge est assurée pour la référence BOM-CI422.
  Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.
3415368 Implant coch., COCHLEAR, Nucleus CI551.
  Implant cochléaire, Nucleus CI551, de la société Cochlear France SAS.
  La prise en charge est assurée pour la référence CN5-CI551.
  Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

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