Arrêté du 2 décembre 2011

Article 2

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Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 : « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch.) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique : « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) », la nomenclature du code 3474655 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3474655

Implant coch. ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, Nucleus.

Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, Nucleus, de la société Cochlear France SAS.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

― HYB-BTE (Freedom Hybrid contour d'oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24REH, CI24RE, CI24M ou CI24R) ;

― HYB-BWP (Freedom Hybrid boîtier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24REH, CI24RE, CI24M ou CI24R) ;

― CN5-B1 (Nucleus CP810 permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus Freedom, Nucleus Freedom Hybrid, Nucleus S CI422 ou Nucleus S CI551, incluant la prise en charge de l'assistant sans fil CR 110 ;

― FDM-BTE (Freedom contour d'oreille) ;

― FDM-BWP (Freedom boîtier) ;

― FDM-N22BTE (Freedom contour d'oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ;

― FDM-N22BWP (Freedom boîtier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ;

― FDM-N24BTE (Freedom contour d'oreille) ;

― FDM-N24BWP (Freedom boîtier) ;

― BOM-E3G22S (Esprit 3G Nucleus 22, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ;

― BOM-E3G24S (Esprit 3G Nucleus 24, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24M ou CI24R).

Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification des codes de remboursement pour processeurs d'implants cochléaires

Résumé. L'article modifie la liste des processeurs pour implants cochléaires remboursables, en remplaçant les anciens codes par de nouveaux modèles spécifiques.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 : « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch.) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique : « Société Cochlear France SAS (COCHLEAR) », la nomenclature du code 3474655 est remplacée comme suit :
CODE NOMENCLATURE
3474655 Implant coch. ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, Nucleus.
  Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, Nucleus, de la société Cochlear France SAS.
  La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
  ― HYB-BTE (Freedom Hybrid contour d'oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24REH, CI24RE, CI24M ou CI24R) ;
  ― HYB-BWP (Freedom Hybrid boîtier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24REH, CI24RE, CI24M ou CI24R) ;
  ― CN5-B1 (Nucleus CP810 permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant Nucleus Freedom, Nucleus Freedom Hybrid, Nucleus S CI422 ou Nucleus S CI551, incluant la prise en charge de l'assistant sans fil CR 110 ;
  ― FDM-BTE (Freedom contour d'oreille) ;
  ― FDM-BWP (Freedom boîtier) ;
  ― FDM-N22BTE (Freedom contour d'oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ;
  ― FDM-N22BWP (Freedom boîtier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ;
  ― FDM-N24BTE (Freedom contour d'oreille) ;
  ― FDM-N24BWP (Freedom boîtier) ;
  ― BOM-E3G22S (Esprit 3G Nucleus 22, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ;
  ― BOM-E3G24S (Esprit 3G Nucleus 24, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24M ou CI24R).
 
  Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

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