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Arrêté du 2 février 1977

Titre V : Le département médical

Abrogé29 avril 2008
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Abrogé29 avril 2008

Créé le 24 février 1977 · Abrogé le 29 avril 2008

Le département médical assure :
Un service de traitement, de traumatologie sportive et de rééducation. Il peut faire appel, dans le cadre du dispensaire agréé par la sécurité sociale, à des médecins spécialisés de l’INSEP ou de l'extérieur ;
Un service de surveillance médicale, de détection des aptitudes, de contrôle médical et de prévention. L'environnement médical des athlètes de haut niveau est confié à une équipe spécialisée.
Le département médical mène des activités de recherche dans le domaine de la médecine du sport.

Abrogé29 avril 2008

Créé le 24 février 1977 · Abrogé le 29 avril 2008

Les différents départements et le chargé de mission préparent les conventions et accords qui peuvent être passés par l'établissement avec les universités, les laboratoires et autres organismes extérieurs intéressés.

Abrogé depuis le mardi 29 avril 2008

En vigueur du jeudi 24 février 1977 au lundi 28 avril 2008

Titre V : Le département médical
Article 10
Article 11